Dans leur joli pavillon de la banlieue parisienne, les époux Y s’adonnaient à l’élevage de chihuahuas.
Hélas, cette activité n’était pas du goût de leurs voisins, les époux X, qui estimaient que la présence – permanente – de 9 à 15 chihuahuas générait des nuisances sonores et olfactives qu’ils n’entendaient plus supporter.
Le chihuahua, originaire de l’état éponyme du Mexique, s’il est connu pour son « naturel curieux et joueur » et « et aime souvent se blottir dans les bras de son maître » (source Wikipédia) n’en est pas moins doté d’un « fort caractère » et « aboiera pour défendre son territoire » (même source).
Les époux X, sans doute peu sensibles à la mélopée des canidés, ont saisi le Tribunal de grande instance de CRETEIL qui a ordonné aux époux Y de cesser leur activité d’éleveurs de cerbères.
Estimant que leurs toutous ne méritaient pas un tel traitement, les époux Y ont porté l’affaire devant la Cour d’appel de Paris.
Examinant attentivement les pièces du dossier, notamment les constats d’huissier réalisés sur place, les magistrats parisiens ont considéré que l’existence des nuisances sonores et olfactives imputées aux quadrupèdes n’était pas démontrée.
Les huissiers qui se sont rendus sur place n’ont en effet pas constaté les aboiements allégués même lorsqu’une voisine « tentait malicieusement de provoquer les aboiements des chiens en mettant une musique forte, en tapant des mains et en frappant le mur mitoyen avec une pièce en métal afin de les exciter ».
Il faut croire que les quadrupèdes n’ont pas été sensibles à la provocation et ont fait mentir leurs détracteurs privant ces derniers de la démonstration de l’existence d’un trouble anormal de voisinage.
Les juges d’appel ont donc infirmé le jugement, l’ont annulé autrement dit, et les époux X ont dû restituer aux époux Y la somme de 5.000 € qu’ils avaient obtenue en 1ère instance à titre de dommages et intérêts (Paris, 25 mai 2018, RG n°17/01141).
Dans une autre affaire où des voisins se plaignaient du bruit provoqué par des coqs, la Cour d’appel d’Orléans a estimé, que la seule présence de 4 gallinacés « suppose des chants incessants eu égard à l’émulation entre mâles, est insupportable pour le voisinage » (Orléans, 29 janvier 2018, RG n°16/01824).
Ainsi, inégaux devant la justice, les coqs sont considérés d’office comme bruyants lorsqu’ils sont en nombre, tandis que le chihuahua est présumé respectueux de la tranquillité de ses voisins, jusqu’à preuve du contraire.
Les époux X ont la possibilité de contester cette décision de la Cour d’appel de Paris devant la Cour de cassation laquelle se penchera sans doute avec délice sur cette épineuse affaire de voisinage dans laquelle les protagonistes sont sans doute désormais comme chiens et chats.
